SNCF – AMO planification procédures réglementaires

TRANSAMO a réalisé une série d’analyses réglementaires, de planification des procédures et d’analyse des risques pour fournir à la Maîtrise d’Ouvrage mandatée (MOAD) SNCF les éléments de réflexion afin de prendre les décisions lui permettant de sécuriser leurs projet et démarrer les travaux dans le respect de l’environnement et de la réglementation.

La démarche suivie par TRANSAMO s’est basée sur une analyse croisée des enjeux et caractéristiques de chacun des projets, des réglementations applicables et des contraintes réglementaires locales pour les opérations suivantes :

• Mise en accessibilité de 6 gares du RER C (Paris, 75)
• Régénération des postes d’aiguillages d’Artenay (45)
• Régénération des postes d’aiguillages de Vierzon (18)

Analyses réglementaires et planification des procédures

• Diagnostics réglementaires (identification des procédures applicables, modalités de mise en œuvre, constitution des dossiers…)
• Calendriers directeurs des procédures réglementaires (dates de mise à disposition des données d’entrées, délais de mise au point des dossiers, interfaces entre les procédures,…)
• Analyses des risques réglementaires

Assistance à la constitution des dossiers (objet et contexte réglementaire, contenu du dossier, déroulement procédure, calendrier, budget)

• Dossier Loi sur l’Eau pour les gares du RER C
• Etude d’impact, enquête publique
• Monuments historiques
• Autorisation d’urbanisme
• Autorisation de voirie
• Guichet unique
• Permis de démolir, permis de construire, permis d’aménager
• …

Accompagnement du MOA pour les réunions

• Villes d’Artenay et de Vierzon
• DRIEE